Informations juridiques et ressources
Consultez les informations sur les conditions contractuelles de SugarAI, les politiques de confidentialité et de sécurité, les politiques de conformité et de gouvernance, ainsi que la propriété intellectuelle.
Accords
Les accords standard de SugarAI pour les produits et services.
Les accords standards de SugarAI pour les partenaires.
Conformité et gouvernance
L’engagement de SugarAI à mener ses activités de manière professionnelle.
Nous nous engageons à respecter les lois et réglementations qui nous sont applicables dans le cadre de nos activités à travers le monde.
SugarAI s'engage à adopter une conduite éthique et à respecter les droits humains partout où nous exerçons nos activités dans le monde.
L’engagement de SugarAI à intégrer des pratiques commerciales responsables et durables dans l’ensemble de ses activités et à agir de manière responsable dans ses relations quotidiennes avec ses clients, fournisseurs, employés et communautés.
L’engagement de SugarAI à lutter contre l’esclavage moderne et la traite des êtres humains.
Égalité des chances des fournisseurs SugarAI et des sous-traitants prestataires de services aux États-Unis.
Ce lien mène aux fichiers lisibles par machine mis à disposition en réponse à la règle fédérale sur la transparence de la couverture, et comprend les tarifs de services négociés ainsi que les montants autorisés hors réseau entre les régimes d’assurance santé et les prestataires de soins. Les fichiers lisibles par machine sont formatés pour permettre aux chercheurs, aux autorités de réglementation et aux développeurs d’applications d’accéder plus facilement aux données et de les analyser.
Confidentialité et sécurité
Nous nous engageons à vous offrir une transparence totale dans nos opérations.
Cette Politique de confidentialité explique comment SugarAI collecte et utilise les informations personnelles recueillies auprès de vous.
SugarAI est certifié selon le cadre de protection des données UE-États-Unis, le cadre de protection des données Suisse-États-Unis ainsi que l’extension britannique.
Cette politique relative aux cookies couvre les pratiques d’information de nos sites web.
Propriété intellectuelle et conditions d'utilisation
Veuillez lire cette déclaration avant d’utiliser le site Web de SugarAI.
Ces directives sont destinées aux entreprises et autres entités auxquelles SugarAI a accordé, dans un contrat ou un autre document similaire, une autorisation écrite d’utiliser les marques commerciales et/ou les logos de SugarAI sous certaines conditions.
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