Contrats clients
Sugar propose ses produits et services dans le cadre d’un ou de plusieurs des accords suivants, ainsi que de modalités et conditions supplémentaires.
Contrats de service
Contrat d’abonnement principal de SugarAI pour la commande de produits et services. Date : 2026.03.01. Anciennement « Master Subscription Agreement ».
IMPORTANT : Si vous êtes un client domicilié dans un État membre de l’UE/EEE ou autrement soumis au règlement (UE) 2023/2854 (« Data Act de l’UE »), alors l’avenant au Data Act de l’UE s’applique également aux abonnements éligibles (qui y sont identifiés) obtenus à compter du 12 septembre 2025.
Conditions supplémentaires applicables à certains produits et services Sugar (y compris certains plug-ins Sugar et produits connecteurs).
L’accord de SugarAI applicable à l’utilisation, par un prospect ou un client, des produits et services de SugarAI à des fins d’évaluation.
Contrat de licence de SugarAI applicable aux produits Sugar en préversion, en bêta et/ou non disponibles de manière générale.
Le contrat de licence de SugarAI applicable aux produits et services acquis via la place de marché SugarOutfitters.
Traductions bilingues
Ne pas utiliser pour la signature.
Allemand en deux colonnes - 2026.03.01
Français en deux colonnes - 2026.03.01
Bicolonne italien - 2026.03.01
Espagnol en deux colonnes - 2026.03.01
Confidentialité des données
Liste des sous-traitants de SugarAI pour les produits et services Sugar.
Avenant sur le traitement des données de SugarAI à l’accord principal du client, applicable lorsque Sugar traite des Données personnelles pour le compte d’un client.
