Termes spécifiques au produit
Veuillez consulter la page de politique tarifaire pour plus d’informations sur les licences utilisateur, les dépassements de stockage et les renouvellements concernant ces produits.
Si vous avez acquis un produit listé ci-dessous, les conditions générales supplémentaires applicables à ce produit s’appliquent à vous en plus du contrat-cadre d’abonnement, des Conditions de service client, ou de tout accord similaire entre la société du groupe SugarAI qui y est identifiée et vous (le « Contrat principal »).
Les présentes conditions générales prévalent en cas de conflit avec le Contrat. Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis aux présentes ont le sens qui leur est attribué dans le Contrat principal.
Sugar Automate (anciennement Customer Journey Plug-in for SugarAI)
Le Client doit disposer d’un abonnement actif à l’un des produits suivants : Sugar Sell, Sugar Professional, Sugar Enterprise ou Sugar Ultimate, pour utiliser Sugar Automate (anciennement Customer Journey Plug-in for SugarAI). L’utilisation de Sugar Automate est soumise au Contrat principal.
Sugar Connect
Sugar Connect interagit avec l’instance ou l’environnement de votre produit SugarAI. SugarAI peut mettre à jour et modifier Sugar Connect à sa seule discrétion et sans vous en avertir.
Sugar Connector for LinkedIn® Sales Navigator
Le Client doit disposer d’un abonnement actif à l’un des produits suivants : Sugar Sell, Sugar Professional, Sugar Enterprise ou Sugar Ultimate, pour utiliser Sugar Connector for LinkedIn Sales Navigator. L’utilisation de Sugar Connector for LinkedIn Sales Navigator est soumise au Contrat principal.
Nonobstant toute disposition contraire du Contrat principal, vous ne pouvez modifier aucun code du Sugar Connector for LinkedInSales Navigator. Les utilisateurs doivent disposer d’une licence active LinkedIn Sales Navigator et se connecter avec leurs identifiants LinkedIn pour accéder au contenu du site web LinkedIn (« Contenu »).
Les utilisateurs doivent respecter leur accord LinkedIn applicable et ne peuvent pas :
• Usurper l’identité d’un membre LinkedIn ou présenter de manière trompeuse un membre ou tout autre tiers lors d’une demande ou d’une publication d’informations ;
• Utiliser LinkedIn Sales Navigator ou le Sugar Connector for LinkedIn Sales Navigator (i) à des fins illégales ou non autorisées, ou (ii) d’une manière qui enfreint toute loi ou réglementation relative à la vie privée, ou viole les droits de tiers ;
• Copier, reformater, procéder à l’ingénierie inverse ou autrement modifier Sugar Connector for LinkedIn Sales Navigator, les API associées, les codes d’accès ou le service LinkedIn ; ou
• Interférer avec ou perturber le Sugar Connector for LinkedIn Sales Navigator, le service LinkedIn, ou les serveurs ou réseaux connectés au service LinkedIn, ou ne pas respecter les exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux connectés au service LinkedIn.
Sugar Hint
Sugar Hint donne accès à certains Contenus. Vous devez acheter un abonnement à Hint au minimum égal au nombre d’Utilisateurs abonnés que vous avez souscrits pour les produits SugarAI qui seront utilisés avec Sugar Hint. Certains Contenus ne peuvent être consultés que via Sugar Hint et ces Contenus ne peuvent être enregistrés que dans la base de données associée à votre instance de produit SugarAI. Vos administrateurs peuvent réattribuer les droits d’utilisation de Sugar Hint pendant la Durée d’abonnement si un ancien Utilisateur abonné à Sugar Hint n’a plus besoin d’accéder à Sugar Hint ou ne l’utilise plus. Il vous est interdit d’apporter des personnalisations à Sugar Hint ou d’accéder aux services de données Hint par des moyens autres que l’interface utilisateur de Sugar Hint.
Sugar Identity
SugarIdentity est déployé dans SugarCloud et l’utilisation qu’en fait le Client est soumise aux conditions générales applicables aux déploiements SugarCloud, y compris lorsque le Client souscrit à SugarIdentity pour une utilisation avec d’autres solutions SugarAI déployées sur site. SugarAI peut mettre à jour et modifier SugarIdentity à tout moment, à sa seule discrétion et sans préavis.
Sugar Integrate
Chaque abonnement Sugar Integrate accorde le droit de connecter votre produit SugarAI à une seule instance prédéfinie d’un système externe. Chaque abonnement Sugar Integrate est limité à 2 000 000 Tâches par mois. Des frais de dépassement de Tâches s’appliqueront et seront dus et payables à SugarAI si le client dépasse la limite mensuelle de Tâches. SugarAI fournira une notification écrite si le client dépasse ces limites de Tâches. Des heures de services d’implémentation sont requises et doivent être achetées séparément.
Intelligence
Vous devez acheter un abonnement à Intelligence au minimum égal au nombre d’Utilisateurs abonnés que vous avez souscrits pour les Services applicatifs qui seront utilisés avec Intelligence.
Intelligence traite vos données d’entrée, telles que les Données client (« Entrée »), et vous recevez des données de sortie d’Intelligence basées sur l’Entrée (« Sortie »). Vous êtes responsable de toute Entrée et vous déclarez et garantissez que vous disposez de tous les droits, licences et autorisations requis pour fournir une Entrée à Intelligence. Vous êtes seul responsable de toute utilisation de la Sortie et de l’évaluation de l’exactitude et de l’adéquation de la Sortie à votre ou vos cas d’usage, notamment en recourant à une revue humaine, le cas échéant.
Vous reconnaissez et acceptez que (i) votre Entrée, y compris toute Donnée client, dans Intelligence est à vos propres risques et Intelligence est mise à disposition « en l’état » ; (ii) la Sortie peut ne pas être exacte ou fiable et vous devez examiner indépendamment toute Sortie avant de l’utiliser ou de la partager ; (ii) la Sortie peut ne pas être unique et d’autres utilisateurs peuvent recevoir un contenu similaire d’Intelligence, et les réponses demandées par d’autres utilisateurs et générées pour eux ne sont pas considérées comme une Sortie ; (iv) vous n’utiliserez pas (a) Intelligence, les Données client, ou toute Entrée ou Sortie d’une manière qui viole les lois applicables ; ou (b) Intelligence, les Données client, ou toute Entrée ou Sortie d’une manière qui enfreint, détourne ou viole autrement les droits de tiers.
Intelligence utilise des prestataires de services tiers (« Fournisseurs GAI ») dans le cadre d’Intelligence. Vous reconnaissez et acceptez que (i) votre Entrée et votre Sortie, y compris les Données client, seront partagées avec nos Fournisseurs GAI et traitées par ceux-ci, (ii) vous ne pouvez pas utiliser Intelligence d’une manière qui viole les conditions générales ou politiques d’un Fournisseur GAI, et (iii) Sugar peut remplacer les Fournisseurs GAI à tout moment. Une liste des Fournisseurs GAI figure dans le tableau ci-dessous et peut être mise à jour de temps à autre :
Fournisseurs GAI
OpenAI, LLC
Conditions des services
https://openai.com/policies/service-terms/
Les présentes Conditions supplémentaires SugarAI relatives à l’IA (les présentes « Conditions ») sont incorporées dans, et complètent, les Conditions générales de service client, le Contrat-cadre d’abonnement ou tout accord similaire conclu entre la société du groupe SugarAI (« Sugar ») et le Client qui y est identifié (le « Contrat »). Les présentes Conditions régissent l’accès du Client à l’IA mise à disposition dans le cadre des Services applicatifs ainsi que son utilisation de celle-ci. En cas de conflit entre les présentes Conditions et le Contrat concernant cette fonctionnalité, les présentes Conditions prévalent. À tous autres égards, le Contrat s’applique. Les termes commençant par une majuscule utilisés dans les présentes sans y être définis ont la signification qui leur est donnée dans le Contrat.
Champ d’application. Les présentes Conditions s’appliquent à l’accès du Client à l’IA que Sugar met à disposition dans le cadre des Services applicatifs, qu’elle soit incluse dans les Services applicatifs ou proposée en tant que fonctionnalité optionnelle ou module complémentaire.
Utilisation. L’utilisation de l’IA par le Client est destinée à prendre en charge un usage professionnel ordinaire. Sugar peut définir et modifier des seuils d’utilisation raisonnables pour cette fonctionnalité afin de tenir compte de l’évolution des capacités du produit, de la technologie sous-jacente, de la capacité du système et des coûts d’exploitation. Si le Client dépasse les seuils d’utilisation applicables, Sugar peut limiter les requêtes, restreindre temporairement l’accès à certaines fonctionnalités, exiger l’achat d’une capacité d’utilisation supplémentaire ou d’un niveau d’abonnement applicable, ou prendre toute autre mesure raisonnable nécessaire pour protéger la performance, la sécurité et la disponibilité des Services.
Entrée et Sortie
Les Services applicatifs, alimentés par l’IA, traitent les Entrées et produisent des Sorties. Le Client est seul responsable de toutes les Entrées et déclare et garantit qu’il dispose de tous les droits, licences, autorisations, permissions et pouvoirs nécessaires pour fournir des Entrées aux fins de traitement par les Services applicatifs.
Les Services applicatifs utilisent une IA qui génère des Sorties probabilistes. Bien que Sugar s’efforce continuellement d’améliorer la qualité, l’exactitude et la fiabilité des Services applicatifs, les Sorties peuvent ne pas toujours être exactes, complètes, fiables ou adaptées à l’usage prévu par le Client. Le Client est seul responsable d’évaluer l’exactitude, la légalité, le caractère approprié et l’adéquation de toutes les Sorties à l’usage qu’il entend en faire, y compris en appliquant une vérification humaine lorsque cela est approprié, avant d’utiliser, de se fier à, de distribuer ou de partager ces Sorties.
Le Client reconnaît en outre que les Sorties peuvent ne pas être uniques et que les Services applicatifs peuvent générer la même sortie ou une sortie similaire pour d’autres clients en réponse à des Entrées similaires.
Les Entrées et les Sorties sont considérées comme des Données du Client. Sugar conserve l’ensemble des droits, titres et intérêts relatifs aux Services applicatifs, à l’IA sous-jacente, aux modèles, algorithmes, logiciels, invites, technologies et à la propriété intellectuelle associée.
Ni Sugar ni ses Fournisseurs d’IA n’utilisent les Entrées ou les Sorties du Client pour entraîner des modèles d’IA tiers ou accessibles au public sans le consentement préalable du Client. Les Entrées et les Sorties du Client peuvent être utilisées pour améliorer les Services applicatifs uniquement dans l’instance du Client, et ces améliorations sont logiquement isolées de celles des autres clients. Sugar peut également utiliser des informations désidentifiées et agrégées dérivées de l’utilisation par le Client des Services applicatifs, y compris les schémas d’utilisation, les interactions et les caractéristiques des sorties qui n’identifient ni le Client ni un individu, afin de développer, d’améliorer et de prendre en charge les Services applicatifs ainsi que d’autres produits et services Sugar.
Utilisation acceptable. Le Client n’utilisera pas, et ne permettra pas à d’autres d’utiliser, les Services applicatifs pour connecter, intégrer ou activer tout système d’intelligence artificielle, agent, connecteur de protocole de contexte de modèle (« MCP ») ou technologie similaire appartenant au Client ou à un tiers, afin d’accéder aux Services, aux API, aux MCP ou aux Données du Client, ou d’interagir avec eux, sauf par l’intermédiaire d’une fonctionnalité expressément mise à disposition, prise en charge ou approuvée par Sugar. Le Client n’utilisera aucune telle technologie pour automatiser l’accès aux Services applicatifs, en extraire des données, exécuter des actions dans ceux-ci ou interagir d’une autre manière avec eux d’une façon non autorisée par Sugar.
Traitement des données et Fournisseurs d’IA
Sugar fait appel à des Fournisseurs d’IA pour prendre en charge les Services applicatifs et Sugar exigera que les Fournisseurs d’IA traitent les Entrées conformément à leurs obligations contractuelles applicables et aux Lois applicables. Le Client reconnaît et accepte que (i) Sugar puisse faire appel à des Fournisseurs d’IA en tant que sous-traitants ultérieurs, (ii) les Entrées et les Sorties soient partagées avec les Fournisseurs d’IA et traitées par eux, et (iii) Sugar puisse supprimer ou remplacer des Fournisseurs d’IA à tout moment. Pour consulter une liste de nos Fournisseurs d’IA, visitez notre page des sous-traitants ultérieurs située ici : https://sugarai.com/legal/sub-processors.
Sugar peut améliorer, remplacer, modifier ou interrompre les modèles d’IA sous-jacents utilisés pour fournir les Services applicatifs, à condition que ces changements ne réduisent pas de manière substantielle la fonctionnalité des Services applicatifs pendant la Durée d’abonnement applicable.
Suspension. Sugar peut suspendre l’accès du Client aux Services applicatifs conformément au Contrat, y compris lorsque l’utilisation par le Client présente un risque juridique, de sécurité ou de réputation significatif.
Conformité
Sugar se conformera aux Lois applicables régissant les Services applicatifs, y compris, le cas échéant, le règlement (UE) 2024/1689 (l’AI Act de l’UE), dans la mesure où ces lois imposent des obligations à Sugar en sa qualité de fournisseur de ces Services applicatifs.
Aucune disposition du présent Contrat ne sera interprétée comme étendant les obligations légales de Sugar au titre des lois applicables en matière d’IA.
Documentation
Sugar mettra à disposition sa documentation standard décrivant l’IA. Cette documentation peut inclure des informations concernant la finalité prévue de la fonctionnalité d’IA, ses principales capacités, ses limites connues et les conditions d’utilisation recommandées.
Sugar peut mettre à jour cette documentation de temps à autre conformément à son cycle de vie produit standard et à ses pratiques standard en matière de documentation.
Sugar n’aura aucune obligation de fournir de la documentation technique interne, du code source, de la documentation sur les modèles, des dépôts réglementaires, de la documentation d’évaluation de conformité ou d’autres Informations confidentielles.
Exclusion de garantie. SUGAR NE GARANTIT PAS QUE LES SORTIES SERONT EXACTES, COMPLÈTES, SANS ERREUR, UNIQUES OU ADAPTÉES À L’OBJECTIF PARTICULIER DU CLIENT, NI QU’ELLES N’ENFREIGNENT PAS LES DROITS DE TIERS OU LE DROIT APPLICABLE.
Généralités. Sauf modification expresse par les présentes Conditions, le Contrat demeure inchangé et reste pleinement en vigueur.
Certaines définitions
« IA » désigne l’intelligence artificielle, l’apprentissage automatique, l’analyse prédictive, l’IA générative, les fonctionnalités agentiques et autres fonctionnalités intelligentes mises à disposition par Sugar dans le cadre des Services applicatifs.
« Fournisseurs d’IA » désigne des prestataires de services tiers, des fournisseurs de modèles fondamentaux, des fournisseurs cloud ou d’autres fournisseurs de technologies utilisés par Sugar pour fournir ou prendre en charge les Services applicatifs.
« Entrée » désigne toute entrée, y compris, sans s’y limiter, les Données du Client, les invites, le contenu, les instructions, les fichiers ou autres informations soumises par ou pour le compte du Client ou d’un Utilisateur abonné, ou mises à la disposition des Services applicatifs.
« Sortie » désigne toute sortie, y compris, sans s’y limiter, les données, le contenu, les recommandations, les résumés, les analyses, les prévisions ou autres résultats générés par les Services applicatifs sur la base des Entrées du Client ou d’un Utilisateur abonné.
